Le Conseil Communautaire

Année 2020

• Compte-Rendu du Conseil du 17-12-20
  
  • Annexes

• Compte-Rendu du Conseil du 19-11-20
  • Annexe : rapport annuel du service public de prévention et gestion des déchets
  • Annexe : Schéma Directeur des Modes Actifs : document de synthèse
• Décision du Président relative à une demande de subvention à la Région pour l'acquisition de 6 véhicules électriques et l'installation de bornes de recharges
• Décision du Président portant sur la demande de subvention DETR 2020 Projet de territoire / Projet d'administration / Pacte financier et fiscal
• Décision du Président portant sur la demande de subvention DETR 2020 Projet de revitalisation / ORT Estuaire et Sillon
• Décision du Président portant sur la demande de subvention à l'État pour la réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage
• Décision du Président relative à la convention avec l'animation sportive départementale accueil de Loisirs des mercredis sur le site de Bouée
  • Annexe : la convention
• Décision du Bureau avenant 2 au lot du marché de travaux d'aménagements d'une liaison cyclotouristique entre le port de Lavau sur Loire et le Pôle de loisir du lac à Savenay
  • Annexe à l'avenant 2
• Décision du Bureau relative au marché de travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprises sur le site de la Croix Gaudin à Saint Etienne de Montluc
• Décision du Bureau portant sur l'attribution des marchés de travaux de création d 'un poste et réseau de refoulement, secteur hôtel Rigaud et de réhabilitation du réseau d'eaux usées, rue du Stade à Prinquiau
• Décision du Bureau relative à l'attribution du marché des travaux de renouvellement du réseau eaux pluviales ZI de la Croix Blanche à Malville
• CR Conseil du 24-09-20
  01- 24 09 2020_ ANNEXE 1 Rapport activité assainissement collectif 2019
  01- 24 09 2020_ANNEXE 2 Rapport activité assainissement non collectif 2019
  02- 24 09 2020_ANNEXE règlement intérieur
  03-24 09 2020_ANNEXE Liste des commissions 2020 - CC
  05- 24 09 2020_ANNEXE reponses aux avis_CCES PCAET
  09-24 09 2020_ANNEXE renouvellement CIID impôts
  22-24 09 2020_ANNEXE 2 Mysteria Contrat de prêt
  22-24 09 2020_ANNEXE 1 Convention garantie emprunt LogiOuest
  23- 24 09 2020_ ANNEXE COEUR ESTUAIRE 2020 Av 6
  23- 24 09 2020_ANNEXE LOIRE et SILLON 2020 Av 6
  
  
• CR Conseil du 16-07-2020
  
  
• Conseil communautaire du 7 juillet 2020 - Election du Président et Vice Présidents de la Communauté de Communes
  
  Rémy NICOLEAU, maire de Saint Etienne de Montluc, a été réélu à la Présidence d’Estuaire et Sillon. 
  
  Les maires des communes de Bouée, Campbon, Cordemais, Lavau sur Loire, la Chapelle Launay, Le Temple de Bretagne, Malville, Prinquiau, Quilly et Savenay ont été élus vice-présidents et composent ainsi le nouveau bureau communautaire. 

          Feuille de proclamation des résultats de l’élection 

• Décision du Président portant sur le marché d'étude pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et la réalisation de l'évaluation environnementale et stratégique (EES)
  • Annexe : Avenant n°2 - lot 1
    
    
• Décision du Président portant sur un bail à location de l'atelier relais - Parc d'activité Porte estuaire à Campbon - SAS LINKAIE
  
  
• Décision du Président portant sur une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, les travaux d'amélioration et d'entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Savenay
  
  
• Décision du Président portant sur le marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du réseau d'eau usées, rue de la Petit Noé/rue du Stade à Prinquiau - Avenant 1
  • Annexe : proposition d’avenant
    
    
• Décision du Président portant sur le renouvellement de la convention de gestion avec le Conseil Régional d'un service de transport à la demande
  • Annexe : convention de gestion
    
    
• Décision du Président portant sur la modification du forfait appliqué sur le terrain d'accueil des gens du voyage durant la période de confinement liée à la crise sanitaire Covid-19. 14 mai 2020
  
  
• Arrêté portant sur la fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage au lieu-dit de Therbe sur Savenay - suite travaux réhabilitation du 07 juillet au 18 août 
  
  
• Décisions du Président du 30 avril 
  • Fond territorial de résilience
    •  Annexe : convention de financement 
  • Adhésion à la centrale d'achat du département de Loire Atlantique
    • Annexe : convention d'adhésion
  • Attribution de marché portant sur l'arrachage manuel et mécanique de la jussie dans les milieux aquatiques du bassin versant Sillon et Marais Nord Loire

   

• Décisions du Président prises dans le cadre de l’ordonnance du 1er avril

. Cession Parc d'activités des Landes de la Justice
. Attribution d'une subvention à la Mission Locale Rurale du Sillon
. Annexe : Participation CCES et demande d'abondement Mission Locale
. Annexe : Convention relative à l'octroi d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale Rurale du Sillon
. Attribution d'une subvention à l'association Accès Réagis pour 2020 et signature d'une convention de partenariat
. Annexe : Convention de partenariat Accès Réagis
. Participation Financière pour le fonctionnement du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) au titre de l'année 2020
. Annexe : Participation CCES et demande d'abondement Fonds d'Aide aux Jeunes

• CR Conseil du 11-03-2020
• CR Conseil du 30-01-2020

Année 2019

• CR Conseil du 19-12-2019
• CR Conseil du 07-10-2019
• CR Conseil du 26-09-2019
• CR Conseil du 04-07-2019
• CR Conseil du 20-06-2019
• CR Conseil du 23-05-2019
• CR Conseil du 28-03-2019
• CR Conseil du 28-02-2019
• CR Conseil du 31-01-2019

Année 2018

• CR Conseil du 20-12-2018
• CR Conseil du 08-11-2018
• CR Conseil du 27-09-2018